(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 29 avril 1992 par la société ITS INTERNATIONAL NETWORK SERVICES B.V. Société régie selon les lois des Pays-Bas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417271.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 29 avril 2012.
ITS INTERNATIONAL NETWORK SERVICES B.V. Société régie selon les lois des Pays-Bas a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 24 avril 2002 n°2219863 - Publication au BOPI 2002-04-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-43
Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18